Glossaire

Accise, Droits d'accises

L'accise est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d’un bien ou d'un service, comme la TVA.

Le terme accise provient d'un impôt britannique, l'excise prélevé sur les boissons en 1650, lui-même dérivé du terme néerlandais accijns, un impôt sur la consommation. Il s'agit donc d’un droit à acquitter pour accéder à la consommation de certains produits (dans certaines régions de l'ouest de la France , on connaît plus communément cette taxe sous le terme « acquis »).

En général, cette taxe frappe l'alcool et les boissons alcoolisées, les tabacs fabriqués (cigares, cigarettes, etc.), les produits énergétiques (pétrole, gaz, etc.), les véhicules ou les produits dits « de luxe ».

Il s'agit des plus anciennes sources de revenu des gouvernements du monde entier.

Les droits de douane, quand ils existent, s'appliquent en sus aux produits importés (sauf dans les unions fiscales et douanières comme l'Union Européenne. En revanche, les droits d'accises et taxes d'accise sont prélevés même sur des produits fabriqués localement, en particulier tabac et alcool, et peuvent être prélevés indépendamment de leur origine (que ces produits soient importés ou non).

C'est aussi le nom de notre solution de gestion de la comptabilité matières et de dématérialisation des échanges douaniers.

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