Glossaire

Dématérialisation

La dématérialisation est l'action qui consiste à transformer des données stockées sur des supports analogiques (documents papiers) en données numériques.

Cela englobe : 

  • La dématérialisation des documents (numérisation)
  • La dématérialisation des échanges
  • La dématérialisation des activités et des processus : gestion électronique des documents

Généralement, la dématérialisation comprend également le mode de transmission entre l'émetteur et le récepteur.

Dans le domaine de la comptabilité matières et des échanges douaniers, cette dématérialisation s'applique :

- aux documents d'accompagnement, le projet côté douane a été baptisé GAMMA, DELTA,

- à la Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM),  le projet côté douane a été baptisé CIEL.

De nombreux documents douaniers sont désormais dématérialisés : DAE (Document Administratif Electronique), le DAU (Document Administratif Unique), le DCA (Document Commercial d'Accompagnement) ou le DSA (Document Simplifié d'Accompagnement).

Cela permet de réaliser des économies en réduisant les coûts, de simplifier les processus, de gagner en productivité et de garder une traçabilité des documents et des actions réalisées.

Par exemple, le projet européen EMCS (Excise Movement and Control System) pour le suivi des mouvements de produits soumis à accises est basé sur la dématérialisation du document d'accompagnement administratif (DAA).

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