Glossaire

Accise, Droits d'accises

L'accise est une taxe qui porte sur la quantité du produit et non sur la valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d’un bien ou d'un service, comme la TVA.

La définition du terme accise provient d'un impôt britannique, au Royaume Uni l'excise est prélevé sur les alcools et les boissons alcooliques en 1650, lui-même dérivé du terme néerlandais accijns, un impôt sur la consommation. Il s'agit donc d’un droit à acquitter pour accéder à la consommation de certains produits (dans certaines régions de l'ouest de la France, on connaît plus communément ces taxes indirectes sous le terme « acquis »).

En général, cette taxe frappe l'alcool et les boissons alcoolisées, les tabacs fabriqués (cigares, cigarettes, etc.), les produits énergétiques (pétrole, gaz, etc.), les véhicules ou les produits dits « de luxe ».

Cet impôt indirect est l'une des plus anciennes sources de revenu des gouvernements du monde entier.

Ces produits doivent être déclarés avec un numéro d'accises.

Les droits de douane, quand ils existent, s'appliquent en sus aux produits importés (sauf dans les unions fiscales et douanières comme l'Union Européenne. En revanche, les droits d'accises et taxes d'accise sont prélevés même sur des produits fabriqués localement, en particulier tabac et alcool, et peuvent être prélevés indépendamment de leur origine (que ces produits soient importés ou non).

Accises® est le nom de notre logiciel de gestion de la comptabilité matières et de dématérialisation des échanges douaniers.

Vous êtes expert des vins et alcools ? du négoce ? de la logistique ? Vous souhaitez avoir des informations sur notre logiciel SaaS Accises®? Vous recherchez un spécialiste de la comptabilité matières et des échanges douaniers ? 

Contactez-nous par mail à contact@bewease.frvia notre formulaire ou appelez-nous au 05 35 54 68 38.

Notre équipe sera ravie de vous renseigner.

bewease édite Accises®, le logiciel de comptabilité matières et d'échanges douaniers pour les professionnels du secteur des vins, alcools, spiritueux ainsi que du transport et de la logistique.

comptabilité matières

Notre expertise


Découvrir
comptabilité matières

Nos valeurs


Découvrir
comptabilité matières

Histoire / Organisation


Découvrir
Une question ?

Contactez-nous

Nous utilisons des cookies pour mesurer notre audience et améliorer les performances du site. Les données statistiques sont anonymes. Plus d'info.