DTI+

Le DTI+ est un mode de saisie qui permet à l'opérateur d'importer en ligne les données constitutives du document administratif électronique (DAE) à partir de son système d'information.

Glossaire

DTI+

DTI+

Liste des mots du glossaire :

Accise, Droits d'accises

Accises en droits suspendus et en droits acquittés

Apurement

Attestation d'origine

CIEL, Contributions Indirectes En Ligne

Caution

Comptabilité matières

Concerto

Contributions Indirectes

Crédit d'enlèvement

Crédit d'entrepôt

Crédit d'expédition

Crédit de liquidation

DELTA (Dédouanement En Ligne Par Transmission Automatisée)

DTI / DTI +

Document Administratif Electronique (DAE)

Document Administratif Electronique Simplifié (DAES)

Document Administratif Unique (DAU)

Document Commercial d'Accompagnement (DCA)

Document Simplifié d'Accompagnement (DSA)

Document d'Accompagnement Administratif (DAA)

Douane / Douanes

Droit(s) de douane

Déclaration Annuelle d'Inventaire (DAI)

Déclaration Récapitulative Mensuelle (DRM)

Dématérialisation

Echange de données informatisées (EDI)

Entrepositaire agréé

Entrepôt douanier - Entrepôt sous douane

Entrepôt fiscal

Excise Movement and Control System (EMCS)

Expéditeur certifié (EC) / Destinataire certifié (EC)

Gamma

Interprofessions

Logiciel comptabilité matières

Logiciel douane

Opérateur Economique Agréé (OEA)

Pertes et manquants

Régime Fiscal Suspensif à l’Exportation (RFSE)

Notre expertise

Nos valeurs

Histoire / Organisation

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